Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
Dernière mise à jour : 27 juin 2026
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1. Éditeur du site
Le site rrmaconnerie.fr est édité par :
RR Maçonnerie
Représentée par Roman Rusnak
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Téléphone : [Numéro]
E-mail : [Adresse e-mail]
2. Objet du site
Le site a pour objectif de présenter les activités et les prestations proposées par RR Maçonnerie, notamment :
- Construction de maisons et bâtiments
- Travaux de maçonnerie générale
- Rénovation
- Aménagements extérieurs
- Terrassement
- Piscines
- Création de terrasses
- Demandes de devis et de contact
Les informations publiées sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.
3. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
RR Maçonnerie s’efforce d’assurer un accès permanent au site mais ne peut garantir son fonctionnement sans interruption ni erreur.
Des opérations de maintenance peuvent entraîner une suspension temporaire du service.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site, notamment :
- textes ;
- photographies ;
- logos ;
- illustrations ;
- vidéos ;
- éléments graphiques ;
- structure du site ;
sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Ils demeurent la propriété exclusive de RR Maçonnerie ou de leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
5. Responsabilité
RR Maçonnerie met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées.
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- d’une interruption temporaire du service ;
- d’un dysfonctionnement technique ;
- de dommages liés à l’utilisation du réseau Internet ;
- de l’utilisation faite des informations présentes sur le site.
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6. Liens hypertextes
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10. Disponibilité des services
Les demandes de devis ou de contact effectuées via le site ne constituent pas un engagement contractuel.
RR Maçonnerie reste libre d’accepter ou non une demande selon la faisabilité du projet, sa disponibilité et la zone d’intervention.
Les devis transmis sont valables pendant la durée qui y est indiquée.
11. Droit applicable
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par le droit français.
En cas de litige, les parties rechercheront en priorité une solution amiable.
À défaut d’accord amiable, les tribunaux français territorialement compétents seront seuls compétents.
12. Modification des CGU
RR Maçonnerie se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales d’Utilisation à tout moment afin de les adapter à l’évolution du site, des services proposés ou de la réglementation.
Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page.
13. Contact
Pour toute question concernant les présentes Conditions Générales d’Utilisation, vous pouvez contacter :
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Roman Rusnak
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